Marque enregistrée - Marque en vigueur

7383
Caroline CÔTE
Monsieur Frederic CLAQUIN

Numéro de dépôt :
4510903
Date de dépôt :
26/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2028
7383 de Caroline CÔTE

Présentation de la marque 7383

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2018 par Caroline CÔTE et monsieur Frederic CLAQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7383 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Les déposants sont Caroline CÔTE domicilié(e) 6 Avenue du Sud - 94170 - Le Perreux Sur Marne - France et monsieur Frederic CLAQUIN domicilié(e) 6 Avenue du Sud - 94170 - Le Perreux Sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plan9 Entertainment, Monsieur Frederic CLAQUIN domicilié(e) 6 Avenue du Sud - 94170 - Le Perreux Sur Marne - France.

La marque 7383 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7383 arrivera à expiration en date du 26 décembre 2028.


Caroline CÔTE - 6 Avenue du Sud - 94170 - Le Perreux Sur Marne - France

Monsieur Frederic CLAQUIN - 6 Avenue du Sud - 94170 - Le Perreux Sur Marne - France


Plan9 Entertainment, Monsieur Frederic CLAQUIN - 6 Avenue du Sud - 94170 - Le Perreux Sur Marne - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.