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Marques déposées par Caroline COSPAIN
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Acceptation Programmée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Acceptation Programmée
Caroline COSPAIN

Numéro de dépôt :
4481231
Date de dépôt :
08/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2028
Acceptation Programmée de Caroline COSPAIN

Présentation de la marque Acceptation Programmée

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2018 par Caroline COSPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Acceptation Programmée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est Caroline COSPAIN domicilié(e) 30 Rue du Cardinal Lemoine - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline Cospain, Madame Caroline Cospain domicilié(e) 30 rue du cardinal lemoine - 75005 - Paris - France.

La marque Acceptation Programmée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acceptation Programmée arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.


Caroline COSPAIN - 30 Rue du Cardinal Lemoine - 75005 - PARIS - France


Caroline Cospain, Madame Caroline Cospain - 30 rue du cardinal lemoine - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Stockage électronique de données.