Marque enregistrée - Marque en vigueur

OYAT Île-de-Ré
caroline corpechot

Numéro de dépôt :
4286403
Date de dépôt :
10/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2026
OYAT Île-de-Ré de caroline corpechot

Présentation de la marque OYAT Île-de-Ré

Déposée le 10 juillet 2016 par la société caroline corpechot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OYAT Île-de-Ré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la société caroline corpechot domicilié(e) 4 rue de la déramée - 17111 - LOIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 799 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline Corpechot, Mme corpechot caroline domicilié(e) 4 RUE de la Déramée - 17111 - LOIX - France.

La marque OYAT Île-de-Ré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286403.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OYAT Île-de-Ré arrivera à expiration en date du 10 juillet 2026.


caroline corpechot - 4 rue de la déramée - 17111 - LOIX - France - SIREN 799799085


Caroline Corpechot, Mme corpechot caroline - 4 RUE de la Déramée - 17111 - LOIX - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Sacs ;

Matières textiles fibreuses brutes ;

Vêtements.