Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mes Mots Déco
Mme. caroline colombier

Numéro de dépôt :
3992414
Date de dépôt :
23/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2023
Mes Mots Déco de caroline colombier

Présentation de la marque Mes Mots Déco

Déposée par voie électronique le 23 mars 2013 par madame caroline colombier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mes Mots Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est madame caroline colombier domicilié(e) 97 boulevard Mège - 83100 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. caroline colombier domicilié(e) 97 boulevard Mège - 83100 - Toulon - France.

La marque Mes Mots Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mes Mots Déco est expirée depuis le 23 mars 2023.


Mme. caroline colombier - 97 boulevard Mège - 83100 - Toulon - France


Mme. caroline colombier - 97 boulevard Mège - 83100 - Toulon - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin.