Marque expirée - Marque en non vigueur

caroline clauzel clo
caroline clauzel

Numéro de dépôt :
3635362
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2019
caroline clauzel clo de caroline clauzel

Présentation de la marque caroline clauzel clo

Déposée par voie électronique le 10 mars 2009 par caroline clauzel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « caroline clauzel clo »

Le déposant est caroline clauzel domicilié(e) 0 rue de la poste - les trives,30440 saint-martial - 30440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, caroline clauzel domicilié(e) 0 rue de la poste - les trives,30440 saint-martial - 30440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caroline clauzel clo est expirée depuis le 10 mars 2019.


caroline clauzel - 0 rue de la poste - les trives,30440 saint-martial - 30440 - France


caroline clauzel - 0 rue de la poste - les trives,30440 saint-martial - 30440 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.