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Marques déposées par madame Caroline Chaumet
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Oca Nera (Microferme Corse)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oca Nera (Microferme Corse)
Madame Caroline Chaumet

Numéro de dépôt :
4536481
Date de dépôt :
22/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2029
Oca Nera (Microferme Corse) de Caroline Chaumet

Présentation de la marque Oca Nera (Microferme Corse)

Déposée par voie électronique le 22 mars 2019 par madame Caroline Chaumet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Oca Nera (Microferme Corse) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est madame Caroline Chaumet domicilié(e) 120 Lieu dit Caniccia - 20290 - Vignale - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caroline Chaumet domicilié(e) 120 Lieu dit Caniccia - 20290 - Vignale - France.

La marque Oca Nera (Microferme Corse) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oca Nera (Microferme Corse) arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.


Madame Caroline Chaumet - 120 Lieu dit Caniccia - 20290 - Vignale - France


Madame Caroline Chaumet - 120 Lieu dit Caniccia - 20290 - Vignale - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.