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Marques déposées par Caroline CHABOT
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ACTES & SENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTES & SENS
Caroline CHABOT Agissant pour le compte de la société “ ACTES & SENS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3531275
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2017
ACTES & SENS de Caroline CHABOT

Présentation de la marque ACTES & SENS

Déposée le 12 octobre 2007 par Caroline CHABOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTES & SENS »

Le déposant est Caroline CHABOT Agissant pour le compte de la société “ ACTES & SENS ” en cours de formation domicilié(e) 129 RUE VAUBAN,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline CHABOT domicilié(e) 129 RUE VAUBAN,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTES & SENS est expirée depuis le 12 octobre 2017.

Caroline CHABOT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOMPAGNER PAR L'ETHIQUE – LA CHARTE DES PROFESSIONNELS


Caroline CHABOT Agissant pour le compte de la société “ ACTES & SENS ” en cours de formation - 129 RUE VAUBAN,69006 LYON - 69006 - France


Caroline CHABOT - 129 RUE VAUBAN,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.