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Marques déposées par mademoiselle Caroline CASTETS
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FACEL VEGA
Demande publiée - Marque en non vigueur

FACEL VEGA
Mlle Caroline CASTETS
M. Serge DUMONTEIL

Numéro de dépôt :
4000645
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2023
FACEL VEGA de Caroline CASTETS

Présentation de la marque FACEL VEGA

Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par mademoiselle Caroline CASTETS et monsieur Serge DUMONTEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACEL VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013. .

Les déposants sont mademoiselle Caroline CASTETS domicilié(e) 34 Bd Voltaire - 94210 - LA VARENNE - France et monsieur Serge DUMONTEIL domicilié(e) 10 rue Victor Fort - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT LYON AVOCATS, Mme. Albane Lafanechère domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 14 18 20 25 28 37

Caroline CASTETS a également déposé les autres marques suivantes : FACELLIA , FACELLIA , My Dear Ally


Mlle Caroline CASTETS - 34 Bd Voltaire - 94210 - LA VARENNE - France

M. Serge DUMONTEIL - 10 rue Victor Fort - 69004 - LYON - France


COLBERT LYON AVOCATS, Mme. Albane Lafanechère - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 24 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609527 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Inscription le 12 février 2018 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°716579 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Lubrifiants ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Fauteuils ; sièges ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).