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Marques déposées par madame CAROLINE CASSE
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PAL-HOME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAL-HOME
Mme. CAROLINE CASSE, SEELDP

Numéro de dépôt :
4339560
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
PAL-HOME de CAROLINE CASSE

Présentation de la marque PAL-HOME

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par madame CAROLINE CASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAL-HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est madame CAROLINE CASSE domicilié(e) ZA BERROUETA, 18 CHEMIN DE LANTEGIA - 64122 - URRUGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEELDP, Mme. Caroline CASSE domicilié(e) ZA BERROUETA, 18 CHEMIN DE LANTEGIA - 64122 - URRUGNE - France.

La marque PAL-HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAL-HOME arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

CAROLINE CASSE a également déposé les autres marques suivantes : SEELDP , PAL HOME


Mme. CAROLINE CASSE, SEELDP - ZA BERROUETA, 18 CHEMIN DE LANTEGIA - 64122 - URRUGNE - France


SEELDP, Mme. Caroline CASSE - ZA BERROUETA, 18 CHEMIN DE LANTEGIA - 64122 - URRUGNE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Photographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tentures murales non en matières textiles .