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Marques déposées par madame CAROLINE BUGATTI
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Rembrandt BUGATTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rembrandt BUGATTI
Mme. CAROLINE BUGATTI

Numéro de dépôt :
4071061
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2024
Rembrandt BUGATTI de CAROLINE BUGATTI

Présentation de la marque Rembrandt BUGATTI

Déposée par voie électronique le 24 février 2014 par madame CAROLINE BUGATTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rembrandt BUGATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est madame CAROLINE BUGATTI domicilié(e) Chemin du Sattel - 68140 - STOSSWIHR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLINE BUGATTI domicilié(e) Chemin du Sattel - 68140 - STOSSWIHR - France.

La marque Rembrandt BUGATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rembrandt BUGATTI est expirée depuis le 24 février 2024.

CAROLINE BUGATTI a également déposé les autres marques suivantes : BUGATTI , JEAN BUGATTI


Mme. CAROLINE BUGATTI - Chemin du Sattel - 68140 - STOSSWIHR - France


Mme. CAROLINE BUGATTI - Chemin du Sattel - 68140 - STOSSWIHR - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Métaux communs et leurs alliages ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Monuments non métalliques ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.