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Marques déposées par madame CAROLINE BUGATTI
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JEAN BUGATTI
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JEAN BUGATTI
Mme. CAROLINE BUGATTI

Numéro de dépôt :
4283335
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
JEAN BUGATTI de CAROLINE BUGATTI

Présentation de la marque JEAN BUGATTI

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par madame CAROLINE BUGATTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN BUGATTI »

Le déposant est madame CAROLINE BUGATTI domicilié(e) Chemin du Sattel - 68140 - STOSSWIHR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline BUGATTI, Mme. Caroline BUGATTI domicilié(e) Chemin du Sattel - 68140 - STOSSWIHR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 18 25

CAROLINE BUGATTI a également déposé les autres marques suivantes : BUGATTI , Rembrandt BUGATTI


Mme. CAROLINE BUGATTI - Chemin du Sattel - 68140 - STOSSWIHR - France


Caroline BUGATTI, Mme. Caroline BUGATTI - Chemin du Sattel - 68140 - STOSSWIHR - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699523 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Inscription le 30 juin 2017 - Rejet partiel n°703053 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-30

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport .