Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6esens
caroline bruneaux

Numéro de dépôt :
3793614
Date de dépôt :
28/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2020
6esens de caroline bruneaux

Présentation de la marque 6esens

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2010 par caroline bruneaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 6esens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est caroline bruneaux domicilié(e) 0 les effraies - 73310 - vions - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, caroline bruneaux domicilié(e) 0 les effraies - 73310 - vions - France.

La marque 6esens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6esens est expirée depuis le 28 décembre 2020.

caroline bruneaux a également déposé les autres marques suivantes : decoshopart


caroline bruneaux - 0 les effraies - 73310 - vions - France


caroline bruneaux - 0 les effraies - 73310 - vions - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

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