Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KATRAS
CAROLINE BRON Agissant pour le compte de la société “ katras ” en cours de formation eddy villard Agissant pour le compte de la société “ katras ” en cours de formation patrick villard Agissant pour le compte de la société “ katras ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3538163
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque KATRAS
Déposée le 19 novembre 2007 par CAROLINE BRON, eddy villard, patrick villard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « KATRAS »
Les déposants sont CAROLINE BRON Agissant pour le compte de la société “ katras ” en cours de formation domicilié(e) 5 rue cesar sornin,38230 PONT DE CHERUY - 38230 - France, eddy villard Agissant pour le compte de la société “ katras ” en cours de formation domicilié(e) 8 impasse des perruches,38230 VILLETTE D ANTHON - 38230 - France, patrick villard Agissant pour le compte de la société “ katras ” en cours de formation domicilié(e) 4 chemin des bleuets,38230 VILLETTE D ANTHON - 38230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROLINE BRON domicilié(e) 5 rue cesar sornin,38230 PONT DE CHERUY - 38230 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAROLINE BRON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
CAROLINE BRON Agissant pour le compte de la société “ katras ” en cours de formation - 5 rue cesar sornin,38230 PONT DE CHERUY - 38230 - France
eddy villard Agissant pour le compte de la société “ katras ” en cours de formation - 8 impasse des perruches,38230 VILLETTE D ANTHON - 38230 - France
patrick villard Agissant pour le compte de la société “ katras ” en cours de formation - 4 chemin des bleuets,38230 VILLETTE D ANTHON - 38230 - France
CAROLINE BRON - 5 rue cesar sornin,38230 PONT DE CHERUY - 38230 - France
Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet total n°477426 - Publication au BOPI 2008-07-21
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Casquette ;
Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; tirage de photographies.
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