Déposée par voie électronique le 15 août 2014 par madame Caroline BONNET et monsieur Jean-Christophe ROMATET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLARLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-36 du 5 septembre 2014.
Les déposants sont madame Caroline BONNET domicilié(e) 2660 Route de la Corbière - 76720 - AUFFAY - France et monsieur Jean-Christophe ROMATET domicilié(e) Château de Miromesnil - 76550 - TOURVILLE-SUR-ARQUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Caroline BONNET domicilié(e) 2660 Route de la Corbière - 76720 - AUFFAY - France.
La marque CLARLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARLIGHT est expirée depuis le 15 août 2024.
Caroline BONNET a également déposé les autres marques suivantes : CLAR(CL)
Mme. Caroline BONNET - 2660 Route de la Corbière - 76720 - AUFFAY - France
M. Jean-Christophe ROMATET - Château de Miromesnil - 76550 - TOURVILLE-SUR-ARQUES - France
Mme. Caroline BONNET - 2660 Route de la Corbière - 76720 - AUFFAY - France
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Inscription le 3 février 2015 - Transmission totale de propriété n°641896 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 13 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768553 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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