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Marques déposées par CAROLINE BONNEFOY
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L'Enclave Provençale
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Enclave Provençale
CAROLINE BONNEFOY
GILLES PHETISSON
MAISON PHETISSON BONNEFOY, SARL

Numéro de dépôt :
3648305
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'Enclave Provençale de CAROLINE BONNEFOY

Présentation de la marque L'Enclave Provençale

Déposée le 4 mai 2009 par CAROLINE BONNEFOY, GILLES PHETISSON, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHETISSON BONNEFOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Enclave Provençale »

Les déposants sont CAROLINE BONNEFOY domicilié(e) 0 ROUTE DE MONTELIMAR - 84600 - VALREAS - France, GILLES PHETISSON domicilié(e) DOMAINE DE LUMIAN - 84600 - VALREAS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHETISSON BONNEFOY domicilié(e) ROUTE DE MONTELIMAR - 84600 - VALREAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON PHETISSON BONNEFOY domicilié(e) ROUTE DE MONTELIMAR - 84600 - VALREAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33 43


CAROLINE BONNEFOY - 0 ROUTE DE MONTELIMAR - 84600 - VALREAS - France

GILLES PHETISSON - DOMAINE DE LUMIAN - 84600 - VALREAS - France

MAISON PHETISSON BONNEFOY, SARL - ROUTE DE MONTELIMAR - 84600 - VALREAS - France


MAISON PHETISSON BONNEFOY - ROUTE DE MONTELIMAR - 84600 - VALREAS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 14 avril 2010 - Rejet total n°521673 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.