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Marques déposées par madame Caroline Billiet
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La Boutique du Chat qui Pelote
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Boutique du Chat qui Pelote
Mme. Caroline Billiet

Numéro de dépôt :
4037504
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
La Boutique du Chat qui Pelote de Caroline Billiet

Présentation de la marque La Boutique du Chat qui Pelote

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par madame Caroline Billiet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Boutique du Chat qui Pelote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est madame Caroline Billiet domicilié(e) 237 rue Léon Gambetta - 59000 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Caroline Billiet domicilié(e) 237 rue Léon Gambetta - 59000 - Lille - France.

La marque La Boutique du Chat qui Pelote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boutique du Chat qui Pelote est expirée depuis le 4 octobre 2023.


Mme. Caroline Billiet - 237 rue Léon Gambetta - 59000 - Lille - France


Mme. Caroline Billiet - 237 rue Léon Gambetta - 59000 - Lille - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.