Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rouge cyan
Mlle Caroline Bénech
M. Jean-Pierre Busson
Mlle Eva Pichon

Numéro de dépôt :
3937590
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/07/2022
rouge cyan de Caroline Bénech

Présentation de la marque rouge cyan

Déposée le 30 juillet 2012 par mademoiselle Caroline Bénech, monsieur Jean-Pierre Busson, mademoiselle Eva Pichon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « rouge cyan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Les déposants sont mademoiselle Caroline Bénech domicilié(e) 75 rue vieille du temple - 75003 - paris - France, monsieur Jean-Pierre Busson domicilié(e) 26 route des Gardes - 92190 - meudon - France, mademoiselle Eva Pichon domicilié(e) 1 rue de Capri - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Caroline Bénech domicilié(e) 75 rue vieille du temple - 75003 - paris - France.

La marque rouge cyan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rouge cyan est expirée depuis le 30 juillet 2022.


Mlle Caroline Bénech - 75 rue vieille du temple - 75003 - paris - France

M. Jean-Pierre Busson - 26 route des Gardes - 92190 - meudon - France

Mlle Eva Pichon - 1 rue de Capri - 75012 - Paris - France


Mlle Caroline Bénech - 75 rue vieille du temple - 75003 - paris - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.