Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée du Moulin Neuf
Caroline Barré

Numéro de dépôt :
3408027
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/02/2016
Cuvée du Moulin Neuf de Caroline Barré

Présentation de la marque Cuvée du Moulin Neuf

Déposée le 6 février 2006 par Caroline Barré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Cuvée du Moulin Neuf »

Le déposant est Caroline Barré domicilié(e) 1 Montifault,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline Barré domicilié(e) 1 Montifault,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée du Moulin Neuf est expirée depuis le 6 février 2016.


Caroline Barré - 1 Montifault,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France


Caroline Barré - 1 Montifault,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine ou vins de pays.