Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fée Nomen
Mme Caroline BANNISTER

Numéro de dépôt :
3926439
Date de dépôt :
12/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
12/06/2022
Fée Nomen de Caroline BANNISTER

Présentation de la marque Fée Nomen

Déposée le 12 juin 2012 par madame Caroline BANNISTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Fée Nomen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est madame Caroline BANNISTER domicilié(e) 6, place des Halles - 56220 - ROCHEFORT-EN-TERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Caroline BANNISTER domicilié(e) 6, place des Halles - 56220 - ROCHEFORT-EN-TERRE - France.

La marque Fée Nomen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fée Nomen est expirée depuis le 12 juin 2022.


Mme Caroline BANNISTER - 6, place des Halles - 56220 - ROCHEFORT-EN-TERRE - France


Mme Caroline BANNISTER - 6, place des Halles - 56220 - ROCHEFORT-EN-TERRE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Bijoux fantaisie, joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; perles pour la confection de bijoux, pierres fines, pierres gemmes, pierres semi-précieuses, pierres précieuses à l'état brut, argent, alliages d'argent.

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos.

Bonneterie, gants (habillement) ; foulards, vêtements, chapellerie, chemises, vêtements confectionnés, vêtements en cachemire, vêtements en soie.

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : joaillerie, bijouterie, sacs à main, vêtement, foulards.