Marque enregistrée - Marque en vigueur

T TASCANT PARIS-MEGEVE
Madame Caroline Arnaud
Monsieur Vincent de Fresquet

Numéro de dépôt :
4418854
Date de dépôt :
11/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2028
T TASCANT PARIS-MEGEVE de Caroline Arnaud

Présentation de la marque T TASCANT PARIS-MEGEVE

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2018 par madame Caroline Arnaud et monsieur Vincent de Fresquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T TASCANT PARIS-MEGEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Les déposants sont madame Caroline Arnaud domicilié(e) 95 avenue Mozart - 75016 - Paris 16 - France et monsieur Vincent de Fresquet domicilié(e) 119 route du Jorrax - 74120 - PRAZ-SUR-ARLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric Arnaud domicilié(e) 95 avenue Mozart - 75016 - PARIS - France.

La marque T TASCANT PARIS-MEGEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TASCANT PARIS-MEGEVE arrivera à expiration en date du 11 janvier 2028.

Caroline Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : ALPMASTER , NAVYMASTER , RALLYMASTER


Madame Caroline Arnaud - 95 avenue Mozart - 75016 - Paris 16 - France

Monsieur Vincent de Fresquet - 119 route du Jorrax - 74120 - PRAZ-SUR-ARLY - France


Monsieur Frédéric Arnaud - 95 avenue Mozart - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.