Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ethique Intégrale
Madame Caroline Arcade

Numéro de dépôt :
4514880
Date de dépôt :
12/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2029
Ethique Intégrale de Caroline Arcade

Présentation de la marque Ethique Intégrale

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2019 par madame Caroline Arcade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ethique Intégrale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est madame Caroline Arcade domicilié(e) 40 rue Maréchal Gallièni - 34070 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caroline Arcade domicilié(e) 40 Rue Maréchal Gallièni - 34070 - Montpellier - France.

La marque Ethique Intégrale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ethique Intégrale arrivera à expiration en date du 12 janvier 2029.


Madame Caroline Arcade - 40 rue Maréchal Gallièni - 34070 - Montpellier - France


Madame Caroline Arcade - 40 Rue Maréchal Gallièni - 34070 - Montpellier - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Jeux ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches scientifiques ;

Services de médecine alternative.