Déposée par voie électronique le 22 février 2011 par Caroline ANDRIEUX et David ANDRIEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Les déposants sont Caroline ANDRIEUX domicilié(e) 231 Avenue des Cévennes - 34980 - Saint Gély du Fesc - France et David ANDRIEUX domicilié(e) 177 Rue de l'Orée du Bois - 34980 - Saint Gély du Fesc - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline ANDRIEUX domicilié(e) 148 Rue de la Draille Domaine des Combelles - 34980 - Saint Gély du Fesc - France.
La marque ACAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAD est expirée depuis le 22 février 2021.
Caroline ANDRIEUX - 231 Avenue des Cévennes - 34980 - Saint Gély du Fesc - France
David ANDRIEUX - 177 Rue de l'Orée du Bois - 34980 - Saint Gély du Fesc - France
Caroline ANDRIEUX - 148 Rue de la Draille Domaine des Combelles - 34980 - Saint Gély du Fesc - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Inscription le 17 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560161 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17
Classe 7: ; Appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de lavage, aspirateurs de poussière, machines à laver, machines à vapeur. ;
Classe 11: ; Appareils et machines pour la purification de l'eau, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils de désinfection, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau. ;
Nettoyage de véhicules ; nettoyage de voitures ; nettoyage de fenêtres ; services de nettoyage ; nettoyage d'avions ; nettoyage d'automobiles ; nettoyage de tapis ; nettoyage de moquettes ; nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; nettoyage de stands d'exposition ; nettoyage d'intérieurs et extérieurs de bâtiments ; nettoyage de propriétés résidentielles et commerciales ; nettoyage d'espaces publics ; nettoyage de locaux avant et après des manifestations ; débouchage et nettoyage de gouttières ; nettoyage de zones urbaines ; services de nettoyage industriel et commercial ; nettoyage d'intérieurs de bâtiments ; nettoyage de surfaces intérieures de bâtiments ; location d'appareils de nettoyage ; services de nettoyage de voitures ; services de nettoyage et de lavage d'automobiles ; services de nettoyage d'automobiles ; location de machines pour le nettoyage de sols ; location de machines de nettoyage de sols ; services de nettoyage de piscines ; services de nettoyage de moquettes/tapis ; services de location d'équipements de nettoyage ; services de nettoyage de locaux industriels ; nettoyage d'extérieurs de bâtiments ; services de nettoyage d'extérieurs de bâtiments ; nettoyage de surfaces extérieures de bâtiments ; services de nettoyage de maisons individuelles ; nettoyage d'immeubles, de bureaux et de locaux commerciaux ; services de nettoyage intérieur et extérieur de vitres ; nettoyage de surfaces intérieures et extérieures de bâtiments ; installation, maintenance et réparation de machines de nettoyage ; services de location de machines pour le nettoyage de sols ; nettoyage de bâtiments, sites industriels et chantiers de construction ; nettoyage d'extérieurs de bâtiments et mise à disposition d'informations s'y rapportant ; services de réparation ou de maintenance de machines électriques pour le nettoyage de sols ; mise à disposition d'informations, prestation de conseils et services de conseillers en matière de nettoyage ; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou maintenance de machines électriques de nettoyage de sols ; réparation ou maintenance de machines électriques de nettoyage de sols et mise à disposition d'informations s'y rapportant ; mise à disposition d'informations en matière de nettoyage de surfaces extérieures de bâtiments ; nettoyage de panneaux photovoltaïques ; nettoyage de panneaux thermiques ; nettoyage de panneaux solaires ; nettoyage de toit ; nettoyage d enseignes ; nettoyage de bardages ; nettoyage de mobil-home et caravanes ; nettoyage de toutes surfaces ; nettoyage des parties communes ; nettoyage d enseignes ; nettoyage de vérandas et de serres ; nettoyage de façades ; nettoyage de bateaux ; nettoyage de pool-house et d abris de piscine ; nettoyage de bâches ; nettoyage de volets ; nettoyage de panneaux publicitaires ; nettoyage de volets roulants et de stores ; nettoyage de cuves ; nettoyage de murs et façades ; nettoyage de piscines ; nettoyage d entrepôts ; nettoyage d édifices, d abris de bus, d abris de charriots.
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