Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUA'QUIETUDE
Mme. CAROLINE AMBIT

Numéro de dépôt :
4314720
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
AQUA\'QUIETUDE de CAROLINE AMBIT

Présentation de la marque AQUA'QUIETUDE

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par madame CAROLINE AMBIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA'QUIETUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est madame CAROLINE AMBIT domicilié(e) LA CHARMILLE - 47360 - PRAYSSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLINE AMBIT domicilié(e) LA CHARMILLE - 47360 - PRAYSSAS - France.

La marque AQUA'QUIETUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA'QUIETUDE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.


Mme. CAROLINE AMBIT - LA CHARMILLE - 47360 - PRAYSSAS - France


Mme. CAROLINE AMBIT - LA CHARMILLE - 47360 - PRAYSSAS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Produits chimiques pour les aquariums, les bassins ; produits chimiques pour le traitement de l'eau ; eau osmosée ; eau de mer reconstituée ; bactéries et préparations contenant des bactéries pour le traitement de l'eau ; engrais liquides ; bandelettes réactives pour tester l'eau ;

Pierres ; sable ; gravier ; bassins [piscines, constructions non métalliques] ; décorations en pierre ; volières [constructions] non métalliques ;

Meubles, supports pour aquariums ;

Aquariums ; accessoires pour aquariums (couvercles, supports) ; matériel de nettoyage pour les aquariums ; éléments de décoration conçus pour les aquariums, les bassins ; volières [cages à oiseaux] ; nichoirs, perchoirs, baignoires, mangeoires pour les oiseaux ;

Végétaux et animaux vivants pour les aquariums ; aliments pour poissons ; bois bruts ; plantes naturelles ;

Services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ;

Services d'entretien, de nettoyage, d'installation et de location d'aquariums ; services d'entretien, de nettoyage, d'installation de bassins ; services d'entretien, de nettoyage, d'installation de volières ;

Services de soins pour poissons d'aquarium.