Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par madame CAROLINE AMBIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUA'QUIETUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est madame CAROLINE AMBIT domicilié(e) LA CHARMILLE - 47360 - PRAYSSAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLINE AMBIT domicilié(e) LA CHARMILLE - 47360 - PRAYSSAS - France.
La marque AQUA'QUIETUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA'QUIETUDE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.
Mme. CAROLINE AMBIT - LA CHARMILLE - 47360 - PRAYSSAS - France
Mme. CAROLINE AMBIT - LA CHARMILLE - 47360 - PRAYSSAS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Produits chimiques pour les aquariums, les bassins ; produits chimiques pour le traitement de l'eau ; eau osmosée ; eau de mer reconstituée ; bactéries et préparations contenant des bactéries pour le traitement de l'eau ; engrais liquides ; bandelettes réactives pour tester l'eau ;
Pierres ; sable ; gravier ; bassins [piscines, constructions non métalliques] ; décorations en pierre ; volières [constructions] non métalliques ;
Meubles, supports pour aquariums ;
Aquariums ; accessoires pour aquariums (couvercles, supports) ; matériel de nettoyage pour les aquariums ; éléments de décoration conçus pour les aquariums, les bassins ; volières [cages à oiseaux] ; nichoirs, perchoirs, baignoires, mangeoires pour les oiseaux ;
Végétaux et animaux vivants pour les aquariums ; aliments pour poissons ; bois bruts ; plantes naturelles ;
Services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ;
Services d'entretien, de nettoyage, d'installation et de location d'aquariums ; services d'entretien, de nettoyage, d'installation de bassins ; services d'entretien, de nettoyage, d'installation de volières ;
Services de soins pour poissons d'aquarium.
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