“ CAROLIGNE ” société à responsabilité limitée au capital de 7.622,45 EUROS immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'AUBENAS sous le numéro B 403 316 029
Numéro de dépôt :
3302075
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2014
Présentation de la marque LA FÉE FER MAISON ET JARDIN
Déposée le 2 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROLIGNE ” au capital de 7.622
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FÉE FER MAISON ET JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROLIGNE ” au capital de 7.622 domicilié(e) Quartier de PEYROCHE dont le siège social est à LABEAUME (Ardèche) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 316 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOINOT Alain domicilié(e) 21 rue Paul henri SPAAK, BP 90,26903 VALENCE CEDEX - 26903 - France.
La marque LA FÉE FER MAISON ET JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302075.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FÉE FER MAISON ET JARDIN est expirée depuis le 2 juillet 2014.
“ CAROLIGNE ” société à responsabilité limitée au capital de 7.622,45 EUROS immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'AUBENAS sous le numéro B 403 316 029 - Quartier de PEYROCHE dont le siège social est à LABEAUME (Ardèche) - France - SIREN 403316029
Maître BOINOT Alain - 21 rue Paul henri SPAAK, BP 90,26903 VALENCE CEDEX - 26903 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Objets d'art et métaux communs. Meubles glaces cadres coussins étagères. Linge de lit, linge de maison linge de table linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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