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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAROLEX
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CAROSEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROSEAL
CAROLEX S.A.S., Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3251869
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/10/2013
CAROSEAL de CAROLEX

Présentation de la marque CAROSEAL

Déposée le 17 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAROLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAROSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAROLEX domicilié(e) ZI,49160 LONGUÉ - 49160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 814 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLON S.A.S. domicilié(e) Route de Nuits, B.P. 15,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France.

La marque CAROSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROSEAL est expirée depuis le 17 octobre 2013.

CAROLEX a également déposé les autres marques suivantes : CAROBIO , ECORCE , AXPRINT , CAROFORM , GERPRINT , CAROCLEAR , CARLYPRO , AXCLEAR


CAROLEX S.A.S., Société par action simplifiée - ZI,49160 LONGUÉ - 49160 - France - SIREN 319814752


GAILLON S.A.S. - Route de Nuits, B.P. 15,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Matières plastiques mi-ouvrées ; films plastiques à usage d'emballage. Films plastiques d'operculage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.