Déposée le 10 avril 1995 par la société CAROLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAROFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est la société CAROLEX domicilié(e) Z.I.,49160 LONGUE (dossier no 2287928) - 49160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 814 752 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAILLON SAS domicilié(e) Route de Nuits,69830 ST GEORGES DE RENEINS (dossier no 2287928) - 69830 - France.
La marque CAROFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAROLEX - Z.I.,49160 LONGUE (dossier no 2287928) - 49160 - France - SIREN 319814752
GAILLON SAS - Route de Nuits,69830 ST GEORGES DE RENEINS (dossier no 2287928) - 69830 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38
Inscription le 11 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°419971 - Publication au BOPI 2005-10-11
Renouvellement avec limitation le 10 mai 2005 n°2287928 - Publication au BOPI 2005-05-10
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Feuilles, plaques, bobines et rouleaux de matières plastiques destinées à l'imprimerie ; feuilles et bobines de matières plastiques destinées à l'emballage. Feuilles, plaques, bobines et rouleaux de matières plastiques mi-ouvrées. Meubles, glaces (miroirs), cadres en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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