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Marques déposées par madame Carole Valet
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C Z'art
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C Z'art
Mme. Carole Valet

Numéro de dépôt :
4356507
Date de dépôt :
23/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2027
C Z\'art de Carole Valet

Présentation de la marque C Z'art

Déposée par voie électronique le 23 avril 2017 par madame Carole Valet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C Z'art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est madame Carole Valet domicilié(e) 96 Impasse des 3 sources - 13860 - Peyrolles en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Carole Valet domicilié(e) 96 Impasse des 3 sources - 13860 - PEYROLLES-EN-PROVENCE - France.

La marque C Z'art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C Z'art arrivera à expiration en date du 23 avril 2027.


Mme. Carole Valet - 96 Impasse des 3 sources - 13860 - Peyrolles en Provence - France


Mme. Carole Valet - 96 Impasse des 3 sources - 13860 - PEYROLLES-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.