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Marques déposées par madame Carole TEXIER (née MARTIN
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R LES DOMINOTIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R LES DOMINOTIERS
Madame Carole TEXIER (née MARTIN)

Numéro de dépôt :
1209802
Date de dépôt :
22/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2012
R LES DOMINOTIERS de Carole TEXIER (née MARTIN

Présentation de la marque R LES DOMINOTIERS

Déposée le 22 juillet 1982 par madame Carole TEXIER (née MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R LES DOMINOTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Carole TEXIER (née MARTIN domicilié(e) 11 avenue de Breteuil,75007 PARIS (dossier no 2220141) - 75007 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (sàrl) domicilié(e) 94 Avenue Mozart,75016 PARIS (dossier no 2220141) - 75016 - France.

La marque R LES DOMINOTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R LES DOMINOTIERS est expirée depuis le 22 juillet 2012.


Madame Carole TEXIER (née MARTIN) - 11 avenue de Breteuil,75007 PARIS (dossier no 2220141) - 75007 - France


CAPRI (sàrl) - 94 Avenue Mozart,75016 PARIS (dossier no 2220141) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2002 n°2220141 - Publication au BOPI 2002-04-30

Renouvellement sans limitation n°2006458 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription le 3 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294680 - Publication au BOPI 2000-02-03

Papiers peints et tissus d'ameublement.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.