Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

off et cs
Madame carole swartvagher

Numéro de dépôt :
4416166
Date de dépôt :
29/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
off et cs de carole swartvagher

Présentation de la marque off et cs

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2017 par madame carole swartvagher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « off et cs »

Le déposant est madame carole swartvagher domicilié(e) 58 rue claude bernard - 75005 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur carole swartvagher domicilié(e) 58 rue claude bernard - 75005 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

carole swartvagher a également déposé les autres marques suivantes : Organic Family Food , in et off , Habits à la Française , inandoff , Minimonde Mini Monde , L IMPERATRICE PLUM IMPERATRICE PLUM


Madame carole swartvagher - 58 rue claude bernard - 75005 - paris - France


Monsieur carole swartvagher - 58 rue claude bernard - 75005 - paris - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet total n°770448 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.