Habits à la Française

Madame Carole Swartvagher

Présentation de la marque Habits à la Française

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par madame Carole Swartvagher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Habits à la Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est madame Carole Swartvagher domicilié(e) 58 Rue Claude Bernard - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Carole Swartvagher domicilié(e) 58 Rue Claude Bernard - 75005 - Paris - France.

La marque Habits à la Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habits à la Française arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

Carole Swartvagher a également déposé les autres marques suivantes : Organic Family Food , in et off , inandoff , Minimonde Mini Monde , L IMPERATRICE PLUM IMPERATRICE PLUM , off et cs