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Marques déposées par madame Carole SOUBIGOU
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la patte sur la main
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la patte sur la main
Mme. Carole SOUBIGOU

Numéro de dépôt :
4087306
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2024
la patte sur la main de Carole SOUBIGOU

Présentation de la marque la patte sur la main

Déposée par voie électronique le 28 avril 2014 par madame Carole SOUBIGOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la patte sur la main » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est madame Carole SOUBIGOU domicilié(e) 9 villa du pressoir - 91590 - La Ferté Alais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Carole SOUBIGOU domicilié(e) 9 villa du pressoir - 91590 - La Ferté Alais - France.

La marque la patte sur la main a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la patte sur la main est expirée depuis le 28 avril 2024.

Carole SOUBIGOU a également déposé les autres marques suivantes : LA PATTE SUR LA MAIN , ANIMALIEN


Mme. Carole SOUBIGOU - 9 villa du pressoir - 91590 - La Ferté Alais - France


Mme. Carole SOUBIGOU - 9 villa du pressoir - 91590 - La Ferté Alais - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Hébergement temporaire ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ;

Médiation ; garde d'enfants à domicile.