Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISTES A LOUER
Madame CAROLE SIMON

Numéro de dépôt :
4082109
Date de dépôt :
01/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2024
ARTISTES A LOUER de CAROLE SIMON

Présentation de la marque ARTISTES A LOUER

Déposée par voie électronique le 1 avril 2014 par madame CAROLE SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISTES A LOUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est madame CAROLE SIMON domicilié(e) 7 RUE DU MEILET - 27000 - EVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SIMON CAROLE domicilié(e) 7 RUE DU MEILET - 27000 - EVREUX - France.

La marque ARTISTES A LOUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISTES A LOUER est expirée depuis le 1 avril 2024.


Madame CAROLE SIMON - 7 RUE DU MEILET - 27000 - EVREUX - France


Madame SIMON CAROLE - 7 RUE DU MEILET - 27000 - EVREUX - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736607 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Mise en relation commerciale entre des acteurs du secteur artistique et de l'animation, et le grand public via un site internet ; diffusion (distribution) d'objets publicitaires : casquettes, tee-shirts, stylos, briquets ou tout autre objet à l'éffigie de notre marque ; publicités et promotions relatives à notre activité : concerts, albums artistes, expositions photographies et arts plastiques, animations diverses, diffusions de vidéos en flux, préstataires de services, ventes de billets, conseils et consulting ; vente au détail de vidéos en ligne ; vente au détail d'oeuvres numériques : vente et promotion de concerts, clips, albums, photos, éléments sonores, ou tout autres formats et types d'oeuvres présents sur notre site ;

Diffusion de vidéos en ligne ; création et/ou modification de vidéo sur notre site (enregistrement de vidéos) ;

Publication de vidéos en ligne.