Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIE CIRCLE
Madame Carole SCOTTA
agissant au nom et pour le compte de la société INDIE CIRCLE en formation Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3238854
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2013
INDIE CIRCLE de Carole SCOTTA

Présentation de la marque INDIE CIRCLE

Déposée le 29 juillet 2003 par madame Carole SCOTTA et la société agissant au nom et pour le compte de la société INDIE CIRCLE en formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDIE CIRCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Les déposants sont madame Carole SCOTTA - France et la société agissant au nom et pour le compte de la société INDIE CIRCLE en formation domicilié(e) 38, rue des Martyrs,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque INDIE CIRCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIE CIRCLE est expirée depuis le 29 juillet 2013.


Madame Carole SCOTTA - France

agissant au nom et pour le compte de la société INDIE CIRCLE en formation Société par Actions Simplifiée - 38, rue des Martyrs,75009 PARIS - 75009 - France


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Appareils pour l'enregistrement et la reproduction des sons et des images ; appareils cinématographiques caméras vidéo ; bandes et cassettes vidéo vierges ou préenregistrées et autres ; supports d'enregistrements sonores et vidéo, en particulier magnétiques, optiques, numériques, analogiques ; logiciels enregistrés, périphériques d'ordinateurs, ordinateurs ; CD-Rom, DVD, Diquettes, Disques compacts audio-vidéo ; appareils photographiques ; films pour la photographie et le cinéma (pellicules et films vierges ou impressionnés) ; cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; casques à écouteurs, microphones ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; dessins animés ; diapositives et leurs appareils de projection ; écrans et appareils de projection ; appareils de divertissement et de jeu conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; émetteurs récepteurs radio et télévision ; appareils téléphoniques, seuls ou combinés à d'autres appareils (photographiques, télévision, alarmes, enregistrement des sons et images) ; instruments optiques pour le cinéma. Agences de presse ; agences d'informations nouvelles dans le domaine du cinéma et de la télévision ; communications par terminaux d'ordinateurs, ondes, fibres optiques, câbles, satellites et autres moyens de communication ; émissions radiophoniques, télévisées ; messageries électroniques ; radiotéléphonie mobile ; diffusion de programmes de télévision. Divertissements ; édition ; agences pour artistes ; enregistrement sur bande vidéo ; montage de bandes vidéo et de films cinématographiques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; organisation de spectacles ; formation professionnelle et enseignement dans le domaine du cinéma ; photographie ; postsynchronisation ; production de films ; rédaction de scénarios ; réservation de places de spectacles ; sous tirage ; location de décors de spectacles. Gérance de droits d'auteur ; conception de systèmes informatiques et de logiciels ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; service de création de décors pour le cinéma ; services juridiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.