Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RUBY
Carole SARAZIN née CLAERHOUT, Agissant pour le compte de la société “ Ligne Ruby ” en cours de formation
Maria Rosa PEREZ SISCAR, Agissant pour le compte de la société “ Ligne Ruby ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3686752
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RUBY de Carole SARAZIN née CLAERHOUT

Présentation de la marque RUBY

Déposée le 26 octobre 2009 par Carole SARAZIN née CLAERHOUT et Maria Rosa PEREZ SISCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBY »

Les déposants sont Carole SARAZIN née CLAERHOUT, Agissant pour le compte de la société “ Ligne Ruby ” en cours de formation domicilié(e) 30 avenue des pins - 13013 - MARSEILLE - France et Maria Rosa PEREZ SISCAR, Agissant pour le compte de la société “ Ligne Ruby ” en cours de formation domicilié(e) 30 avenue des pins - 13013 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole SARAZIN née CLAERHOUT domicilié(e) 30 avenue des pins - 13013 - MARSEILLE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 25


Carole SARAZIN née CLAERHOUT, Agissant pour le compte de la société “ Ligne Ruby ” en cours de formation - 30 avenue des pins - 13013 - MARSEILLE - France

Maria Rosa PEREZ SISCAR, Agissant pour le compte de la société “ Ligne Ruby ” en cours de formation - 30 avenue des pins - 13013 - MARSEILLE - France


Carole SARAZIN née CLAERHOUT - 30 avenue des pins - 13013 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525987 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport.