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Marques déposées par CAROLE SAGNA
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RESTONS GROUPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTONS GROUPES
CAROLE SAGNA

Numéro de dépôt :
1755742
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/12/2000

Présentation de la marque RESTONS GROUPES

Déposée le 5 décembre 1990 par CAROLE SAGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RESTONS GROUPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAROLE SAGNA, domicilié(e) 31, rue Saint Lazare, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROLE SAGNA - France.

La marque RESTONS GROUPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTONS GROUPES est expirée depuis le 5 décembre 2000.


CAROLE SAGNA - 31, rue Saint Lazare, 75009 PARIS - France


CAROLE SAGNA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes. Meubles, glaces, miroirs, cadres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.