Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Caprices de Cypris
Madame Carole ROUX

Numéro de dépôt :
4398853
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2027
Les Caprices de Cypris de Carole ROUX

Présentation de la marque Les Caprices de Cypris

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par madame Carole ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Caprices de Cypris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est madame Carole ROUX domicilié(e) 20 rue Jean Mermoz - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Carole ROUX domicilié(e) 20 Rue Jean Mermoz - 83520 - Roquebrune sur Argens - France.

La marque Les Caprices de Cypris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Caprices de Cypris arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

Carole ROUX a également déposé les autres marques suivantes : smartvacances83.com , Les goûters de Claire , XO ED


Madame Carole ROUX - 20 rue Jean Mermoz - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


Madame Carole ROUX - 20 Rue Jean Mermoz - 83520 - Roquebrune sur Argens - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.