Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Etre parents ça s'apprend....
Mme. Carole Rousseau
M nos Productions, SARL

Numéro de dépôt :
3992636
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Etre parents ça s\'apprend.... de Carole Rousseau

Présentation de la marque Etre parents ça s'apprend....

Déposée par voie électronique le 25 mars 2013 par madame Carole Rousseau et monsieur nos Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Etre parents ça s'apprend.... »

Les déposants sont madame Carole Rousseau domicilié(e) 336 Rue Saint Honoré - 75001 - Paris - France et monsieur nos Productions domicilié(e) 336 Rue Saint Honoré - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M nos Productions, M. Régis Louis domicilié(e) 336 Rue Saint Honore - 75001 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Carole Rousseau a également déposé les autres marques suivantes : Parents ça s'apprend


Mme. Carole Rousseau - 336 Rue Saint Honoré - 75001 - Paris - France

M nos Productions, SARL - 336 Rue Saint Honoré - 75001 - Paris - France


M nos Productions, M. Régis Louis - 336 Rue Saint Honore - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet total n°626701 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.