Déposée le 11 février 2005 par madame Carole ROUSSEAU et monsieur Jean-Pierre ROBIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ELYSEE DOG – ATTITUDE – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Les déposants sont madame Carole ROUSSEAU domicilié(e) Zone La Garenne,71880 CHATENOY LE ROYAL - 71880 - France et monsieur Jean-Pierre ROBIN domicilié(e) 13 avenue de Paris,42300 ROANNE - 42300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre ROBIN domicilié(e) 13, avenue de Paris,42300 ROANNE - 42300 - France.
La marque ELYSEE DOG – ATTITUDE – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Carole ROUSSEAU - Zone La Garenne,71880 CHATENOY LE ROYAL - 71880 - France
Monsieur Jean-Pierre ROBIN - 13 avenue de Paris,42300 ROANNE - 42300 - France
Mr Jean-Pierre ROBIN - 13, avenue de Paris,42300 ROANNE - 42300 - France
Inscription le 28 juin 2005 - Rejet partiel n°414583 - Publication au BOPI 2005-06-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Cosmétiques, parfums. Education, formation, dressage d'animaux, organisations de concours (éducation ou divertissement). Toilettage d'animaux, soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Sellerie et habits pour animaux domestiques en cuir, imitations cuir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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