Déposée par voie électronique le 9 janvier 2015 par mademoiselle Carole REGNAULT et mademoiselle Amélie DA SILVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES PIE-PLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-05 du 30 janvier 2015.
Les déposants sont mademoiselle Carole REGNAULT domicilié(e) 36, 19 rue de suzon - 33400 - TALENCE - France et mademoiselle Amélie DA SILVA domicilié(e) appt 4, 52-54 rue brémontier - 33800 - BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Carole REGNAULT domicilié(e) appart 36, 19 rue de suzon - 33400 - TALENCE - France.
La marque LES PIE-PLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PIE-PLETTES arrivera à expiration en date du 9 janvier 2025.
Mlle Carole REGNAULT - 36, 19 rue de suzon - 33400 - TALENCE - France
Mlle Amélie DA SILVA - appt 4, 52-54 rue brémontier - 33800 - BORDEAUX - France
Mlle Carole REGNAULT - appart 36, 19 rue de suzon - 33400 - TALENCE - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; crackers apéritifs sans gluten ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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