CAROLE RECULET Agissant pour le compte de la société “ ARTMONIA ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3551830
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/01/2018
Présentation de la marque ARTMONIA
Déposée le 28 janvier 2008 par CAROLE RECULET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ARTMONIA »
Le déposant est CAROLE RECULET Agissant pour le compte de la société “ ARTMONIA ” en cours de formation domicilié(e) 13 AVENUE DE GADAGNE,69230 ST GENIS LAVAL - 69230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROLE RECULET domicilié(e) 13 AVENUE DE GADAGNE,69230 ST GENIS LAVAL - 69230 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTMONIA est expirée depuis le 28 janvier 2018.
CAROLE RECULET Agissant pour le compte de la société “ ARTMONIA ” en cours de formation - 13 AVENUE DE GADAGNE,69230 ST GENIS LAVAL - 69230 - France
CAROLE RECULET - 13 AVENUE DE GADAGNE,69230 ST GENIS LAVAL - 69230 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette.
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