Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BeInnovActiv'
Carole Ponchon, Autoentreprise

Numéro de dépôt :
4037516
Date de dépôt :
05/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2023
BeInnovActiv\' de Carole Ponchon

Présentation de la marque BeInnovActiv'

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2013 par la société Carole Ponchon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BeInnovActiv' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la société Carole Ponchon domicilié(e) 33 Rue Sainte Geneviève - 69006 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 896 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole Ponchon, Mlle Carole Ponchon domicilié(e) 33 Rue Sainte Geneviève - 69006 - Lyon - France.

La marque BeInnovActiv' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BeInnovActiv' est expirée depuis le 5 octobre 2023.


Carole Ponchon, Autoentreprise - 33 Rue Sainte Geneviève - 69006 - Lyon - France - SIREN 792896623


Carole Ponchon, Mlle Carole Ponchon - 33 Rue Sainte Geneviève - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

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