Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belle
Mme. carole pellmont

Numéro de dépôt :
4341424
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2027
Belle de carole pellmont

Présentation de la marque Belle

Déposée par voie électronique le 27 février 2017 par madame carole pellmont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est madame carole pellmont domicilié(e) 63 avenue parmentier - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. carole pellmont domicilié(e) 63 AVENUE parmentier - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Belle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle arrivera à expiration en date du 27 février 2027.


Mme. carole pellmont - 63 avenue parmentier - 75011 - paris - France


Mme. carole pellmont - 63 AVENUE parmentier - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Divertissement .