Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les bourgeons
Madame Carole Muller

Numéro de dépôt :
4669778
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
Les bourgeons de Carole Muller

Présentation de la marque Les bourgeons

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par madame Carole Muller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les bourgeons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est madame Carole Muller domicilié(e) 2 via aquae - 73100 - MOUXY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Carole Muller domicilié(e) 2 via aquae - 73100 - MOUXY - France.

La marque Les bourgeons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les bourgeons arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.


Madame Carole Muller - 2 via aquae - 73100 - MOUXY - France


Madame Carole Muller - 2 via aquae - 73100 - MOUXY - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Produits de l'imprimerie : livres, manuels, brochures et imprimés utilisés comme supports d'enseignement, de formation et de réalisation d’ateliers ou d’évènements éco-responsables ; journaux, magazines, recueil de données, questionnaires et fiches thématiques dans le domaine de l’animation d’ateliers, de conférences, de stages en lien avec la transition écologique et le développement durable ;

Organisation d’événements à but commercial ou de publicité en vue de promouvoir des événements durables et des acteurs engagés dans la transition écologique ; publicité (textes, espaces, annonces) ; comptabilité ;  présentation de produits issus des acteurs et ateliers engagés pour la transition écologique et le développement durable sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets en lien avec la transition écologique, l'éco-responsabilité et le développement durable ; fourniture de forums de discussion, services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications dans les secteurs de l’éco-conception, la transition écologique et le développement durable ;

Services d'enseignement, de formation et d'éducation avec accompagnement personnalisé visant tous les publics dans le domaine de l’animation d’ateliers, de conférences, de stages, de formations ou d’évènements éco-conçus ; coaching (formation) en lien avec la transition écologique, le développement durable et l’éco-conception d’évènements ; préparation, animation, coordination et organisation d’évènements (ateliers, stages, formation, conférences) ; organisation et conduite de forums éducatifs en lien avec la transition écologique et le développement durable ; édition de textes autres que publicitaires et de fiches thématiques ; édition d'illustrations ; édition de livres, de carnets, de photographies et toutes publications portant sur l’éco-conception ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images et de supports multimédias ; service d'édition de programmes multimédias ; vidéothèque, photothèque, ludothèque portant sur les secteurs de l’éco-conception, de la transition écologique et du développement durable ; micro-édition dans les secteurs de l’éco-conception, la transition écologique et le développement durable ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques dans le domaine de l’animation d’ateliers, de conférences, de congrès, de stages, de formations en lien avec la transition écologique et le développement durable ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service de billetterie et de réservation en ligne pour les évènements en lien avec la transition écologique, le développement durable et l’éco-conception ;

Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer la promotion, la mise en relation et la valorisation d’acteurs et d’évènements éco-responsables ; conseils et études pour tout public dans les secteurs du développement durable.