Marque expirée - Marque en non vigueur

d.clic
CAROLE MORGAT Agissant pour le compte de la société “ EURL d.clic ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3470549
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/12/2016
d.clic de CAROLE MORGAT

Présentation de la marque d.clic

Déposée le 20 décembre 2006 par CAROLE MORGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « d.clic »

Le déposant est CAROLE MORGAT Agissant pour le compte de la société “ EURL d.clic ” en cours de formation domicilié(e) 5 RUE PIERRE SALIES, APT 25,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROLE MORGAT domicilié(e) 5 RUE PIERRE SALIES, APT 25,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque d.clic est expirée depuis le 20 décembre 2016.


CAROLE MORGAT Agissant pour le compte de la société “ EURL d.clic ” en cours de formation - 5 RUE PIERRE SALIES, APT 25,31000 TOULOUSE - 31000 - France


CAROLE MORGAT - 5 RUE PIERRE SALIES, APT 25,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Inscription le 12 juin 2007 - Rejet partiel n°455582 - Publication au BOPI 2007-06-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; assistance informatique et Internet à domicile.