Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAT FINDER
CAROLE MONNOYEUR
ANNE ROYET

Numéro de dépôt :
3217509
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2013
FLAT FINDER de CAROLE MONNOYEUR

Présentation de la marque FLAT FINDER

Déposée le 27 mars 2003 par CAROLE MONNOYEUR et ANNE ROYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLAT FINDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Les déposants sont CAROLE MONNOYEUR domicilié(e) 39 rue NOTRE DAME DE LORETTE,75009 PARIS - 75009 - France et ANNE ROYET domicilié(e) 1 PLACE DE LA PORTE DE PASSY,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROLE MONNOYEUR domicilié(e) 39 RUE NOTRE DAME DE LORETTE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque FLAT FINDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAT FINDER est expirée depuis le 27 mars 2013.


CAROLE MONNOYEUR - 39 rue NOTRE DAME DE LORETTE,75009 PARIS - 75009 - France

ANNE ROYET - 1 PLACE DE LA PORTE DE PASSY,75016 PARIS - 75016 - France


CAROLE MONNOYEUR - 39 RUE NOTRE DAME DE LORETTE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

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