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Marques déposées par mademoiselle CAROLE MAHOWLIC
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DAME COUSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAME COUSETTE
Mlle CAROLE MAHOWLIC

Numéro de dépôt :
4118165
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2024
DAME COUSETTE de CAROLE MAHOWLIC

Présentation de la marque DAME COUSETTE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2014 par mademoiselle CAROLE MAHOWLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAME COUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est mademoiselle CAROLE MAHOWLIC domicilié(e) 5 LA VOIE BOURNEZ - 25500 - MONTLEBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle CAROLE MAHOWLIC domicilié(e) 5 LA VOIE BOURNEZ - 25500 - MONTLEBON - France.

La marque DAME COUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME COUSETTE est expirée depuis le 16 septembre 2024.


Mlle CAROLE MAHOWLIC - 5 LA VOIE BOURNEZ - 25500 - MONTLEBON - France


Mlle CAROLE MAHOWLIC - 5 LA VOIE BOURNEZ - 25500 - MONTLEBON - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Couture ; services de broderie.