Marque enregistrée - Marque en vigueur

D'Art & Déco * D'Art et Déco
Mme. Carole LUDWIG

Numéro de dépôt :
4189931
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2025
D\'Art & Déco * D\'Art et Déco de Carole LUDWIG

Présentation de la marque D'Art & Déco * D'Art et Déco

Déposée par voie électronique le 17 juin 2015 par madame Carole LUDWIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'Art & Déco * D'Art et Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est madame Carole LUDWIG domicilié(e) 9 rue des Lilas - 90160 - Bessoncourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Carole LUDWIG domicilié(e) 9 rue des Lilas - 90160 - Bessoncourt - France.

La marque D'Art & Déco * D'Art et Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'Art & Déco * D'Art et Déco arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.


Mme. Carole LUDWIG - 9 rue des Lilas - 90160 - Bessoncourt - France


Mme. Carole LUDWIG - 9 rue des Lilas - 90160 - Bessoncourt - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.