Déposée le 12 mars 2012 par mademoiselle Carole JUGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Grain d'Fée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est mademoiselle Carole JUGE domicilié(e) C5 Les Genêts, 85 avenue Jean Lartigau - 40130 - CAPBRETON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Carole JUGE domicilié(e) C5 Les Genêts, 85 avenue Jean Lartigau - 40130 - CAPBRETON - France.
La marque Grain d'Fée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grain d'Fée est expirée depuis le 12 mars 2022.
Mlle Carole JUGE - C5 Les Genêts, 85 avenue Jean Lartigau - 40130 - CAPBRETON - France
Mlle Carole JUGE - C5 Les Genêts, 85 avenue Jean Lartigau - 40130 - CAPBRETON - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Lampes, lustres, abat-jour ;
Articles de bijouterie, porte-clefs de fantaisie ; Coffret à bijoux ;
Faire-part, cartes, calendriers, agendas, carnets, albums, patrons pour la couture, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, porte-chéquier, couvertures pour agendas/livres/carnets, trousses ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Mobiles (objet pour la décoration), porte-bijoux, porte-revues, porte-photos, porte-papier-toilette, porte-couches bébé, miroirs, range-pyjama, rangements à poches pour lits bébés, coussins, poufs, corbeilles non métalliques, tapis pour parc pour bébés ;
Linge de lit, couvertures de lit, couvertures de voyage, plaids, housses pour coussins, turbulette/gigoteuse, nid d'ange, tour de lit bébé, linge de table, linge de bain, linge de maison ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussons ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets.
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