Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les bijoux de Ketsélé
carole jesuran

Numéro de dépôt :
3729957
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2020
les bijoux de Ketsélé de carole jesuran

Présentation de la marque les bijoux de Ketsélé

Déposée par voie électronique le 14 avril 2010 par carole jesuran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les bijoux de Ketsélé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est carole jesuran domicilié(e) 6 rue St Antoine du T - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carole jesuran domicilié(e) 6 rue St Antoine du T - 31000 - Toulouse - France.

La marque les bijoux de Ketsélé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les bijoux de Ketsélé est expirée depuis le 14 avril 2020.


carole jesuran - 6 rue St Antoine du T - 31000 - Toulouse - France


carole jesuran - 6 rue St Antoine du T - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie.