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Marques déposées par madame CAROLE GRUSON
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THE TAVERN TI BAR THE PIRATES DEN SINCE 1995
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE TAVERN TI BAR THE PIRATES DEN SINCE 1995
Mme. CAROLE GRUSON

Numéro de dépôt :
4310649
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
THE TAVERN TI BAR THE PIRATES DEN SINCE 1995 de CAROLE GRUSON

Présentation de la marque THE TAVERN TI BAR THE PIRATES DEN SINCE 1995

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par madame CAROLE GRUSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE TAVERN TI BAR THE PIRATES DEN SINCE 1995 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est madame CAROLE GRUSON domicilié(e) RUE DE LA PAIX, BP 521 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLE GRUSON domicilié(e) 0 RUE DE LA PAIX, BP 521 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.

La marque THE TAVERN TI BAR THE PIRATES DEN SINCE 1995 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310649.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 20 24 33 34 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE TAVERN TI BAR THE PIRATES DEN SINCE 1995 arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

CAROLE GRUSON a également déposé les autres marques suivantes : Le Ti St Barth Beach , PLASTIC BOOTS OF ST BARTH , Ti Eden Rock , ST BARTH FAMILY FESTIVAL , THE SOUND OF ST BARTH , LE TI ST-BARTH CARIBBEAN TAVERN SINCE 1995 , CAROLE.G BOUTIQUE ST BARTH , ST BARTH SUNSET PARTY , ST BARTH BEACH PARTY , ST BARTH FAMILY


Mme. CAROLE GRUSON - RUE DE LA PAIX, BP 521 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France


Mme. CAROLE GRUSON - 0 RUE DE LA PAIX, BP 521 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Disques compacts (CD) ; DVD ;

Bijouterie ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ;

Coussins ;

Tissus à usage textile ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Allumettes ; briquets pour fumeurs ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars .